Conditions d'utilisation
En accédant au site web SoulID, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d'utilisation, à toutes les lois et réglementations applicables, et vous reconnaissez être responsable du respect de toutes les lois locales applicables. Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions, il vous est interdit d'utiliser ou d'accéder à ce site. Le contenu de ce site web est protégé par les lois applicables en matière de droit d'auteur et de marques de commerce.
L'autorisation est accordée de télécharger temporairement une copie des documents (informations ou logiciels) présents sur le site web SoulID pour une consultation personnelle et non commerciale. Il s'agit d'une licence d'utilisation et non d'un transfert de propriété. En vertu de cette licence, vous n'êtes pas autorisé à : modifier ou copier les documents ; utiliser les documents à des fins commerciales ou pour une quelconque diffusion publique (commerciale ou non commerciale) ; tenter de décompiler ou de reconstituer par ingénierie inverse tout logiciel présent sur le site web SoulID ; supprimer toute mention de droit d'auteur ou autre mention de propriété des documents ; ou transférer les documents à une autre personne ou les reproduire sur un autre serveur. Cette licence sera automatiquement résiliée si vous ne respectez pas ces restrictions et peut être résiliée par SoulID à tout moment. À la fin de votre consultation de ces documents ou à la résiliation de cette licence, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, qu'ils soient au format électronique ou imprimé. 3. Clause de non-responsabilité Les documents présents sur le site web SoulID sont fournis « en l'état ». SoulID n'offre aucune garantie, expresse ou implicite, et décline par la présente toute autre garantie, y compris, sans limitation, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier ou d'absence de contrefaçon de propriété intellectuelle ou autre violation de droits. De plus, SoulID ne garantit ni ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation des documents sur son site web ou relatifs à ces documents, ni sur aucun site lié à ce dernier. Limitations : En aucun cas, SoulID ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables des dommages (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profits, ou dus à une interruption d'activité) découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les documents sur SoulID, même si SoulID ou un représentant autorisé de SoulID a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Étant donné que certaines juridictions n'autorisent pas les limitations de garanties implicites, ni les limitations de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous. 5. Exactitude des informations Les informations figurant sur le site web de SoulID peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. SoulID ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ni l'actualité des informations présentes sur son site web. SoulID peut modifier ces informations à tout moment et sans préavis. Cependant, SoulID ne s'engage pas à les mettre à jour. 6. Liens SoulID n'a pas examiné tous les sites liés à son site web et n'est pas responsable de leur contenu. L'inclusion d'un lien n'implique aucune approbation de SoulID. L'utilisation de tout site web lié se fait aux risques et périls de l'utilisateur.
SoulID peut réviser les présentes conditions d'utilisation du site web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par la version actuelle de ces conditions d'utilisation.
Ces conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois de SoulID et vous vous soumettez irrévocablement à la compétence exclusive des tribunaux de cet État ou de cette localité.